Politique de protection des données personnelles
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Politique sur les cookies
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Dernière mise à jour le 24/09/2019
Nous, St Michel, sommes soucieux de la protection des données personnelles et nous engageons à assurer le meilleur niveau de protection pour vos données personnelles en conformité avec les dispositions légales et réglementaires applicables et notamment les principes issus du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, dit RGPD.
La présente politique de protection des données personnelles s’applique uniquement aux données à caractère personnel collectées sur le site www.stmichel.fr (le Site) et ne s’applique pas aux données collectées à partir d’autres sites ou réseaux sociaux. Pour toutes précisions sur la protection des données personnelles sur ces sites ou réseaux sociaux, nous vous invitons à consulter les politiques de protection de ces sites ou réseaux.
Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?
Les données personnelles sont toutes les informations qui permettent d’identifier une personne : nom, adresse postale, adresse mail, adresse IP, numéro de téléphone…
Qui est responsable du traitement de vos données à caractère personnel ?
Le responsable du traitement est la société qui définit pour quel usage et comment vos données personnelles sont utilisées.
Les données personnelles collectées sur le site www.stmichel.fr sont traitées conjointement par les sociétés St Michel Biscuits et St Michel Services.
Ces sociétés sont, ci-après, dénommées de façon indifférenciée « St Michel » ou « Nous ».
Pour toute question relative au traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez nous contacter par :
- Email à l’adresse électronique : consommateurs@stmichel.fr
- Courrier à l’adresse postale : 2 boulevard de l’Industrie – Contres – 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE
- Téléphone au numéro suivant : 02 54 79 79 79
Quelles sont les données à caractère personnel collectées et pourquoi St Michel les collecte ?
Dans le cadre de nos activités, nous pouvons être amenés à collecter vos données à caractère personnel si :
- vous avez contacté ou avez demandé à être contacté par St Michel par téléphone, courrier électronique ou en utilisant le formulaire en ligne sur le site www.stmichel.fr
- vous avez visité ou utilisé le Site
- vous avez consulté, vous vous êtes abonné et/ou vous avez utilisé une de nos pages sur les réseaux sociaux (Facebook, Snapchat, Instagram, Twitter, chaîne Youtube)
- vous avez postulé pour travailler chez St Michel et/ou créé un compte personnel chez St Michel (espace recrutement)
- vous ou votre entreprise êtes ou avez été un de nos clients ou prospects (page réservée aux professionnels).
Nous sommes susceptibles de collecter vos données à partir de différentes sources.
Elles peuvent nous être communiquées :
- par vous-même :
. pour créer un compte personnel chez St Michel et/ou pour être contacté par St Michel ou en sollicitant une information
. lors de vos échanges avec St Michel (notamment par courriers, télécopies, appels téléphoniques, sms, e-mails, …)
. par l’intermédiaire des formulaires sur le Site
. à l’occasion de votre utilisation de la page Facebook ou de la chaîne YouTube de St Michel
- dans le cas d’un accès à titre professionnel à notre site (page réservée aux professionnels), vos données peuvent nous être communiquées aussi bien par vos soins que par une autre personne appartenant à votre entreprise dans le cadre des différentes possibilités de contact énumérées ci-dessus
- par le biais de cookies et autres traceurs sur Internet utilisés sur le Site ; nous vous invitons à cet égard à consulter notre politique de cookies : www.stmichel.fr/cookie-informations
Vos données personnelles peuvent également être recueillies sur des sites professionnels sur Internet et/ou des applications accessibles au public tels que LinkedIn ou votre site Internet ou celui de votre structure. Il s’agit alors de données d’identification (nom, prénom, adresse électronique professionnelle, numéro de téléphone professionnel, etc.) et de données concernant votre situation professionnelle actuelle.
Nous attirons votre attention sur le fait que la collecte de certaines données à caractère personnel est obligatoire dans les cas suivants :
- Pour la gestion et le traitement des demandes de contact, d’information (allergènes, informations nutritionnelles …), des réclamations, de la relation commerciale : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale et le cas échéant, qualité et/secteur professionnel.
En cas de non communication de ces informations obligatoires, nous ne serons pas en mesure de répondre à votre demande.
- Pour la gestion et le traitement de vos candidatures : nom, prénom, adresse électronique ou adresse postale ou numéro de téléphone, diplômes obtenus, expériences professionnelles, informations relatives au poste pour lequel vous postulez.
En cas de non communication de ces informations obligatoires, nous ne serons pas en mesure de traiter votre candidature.
- Pour la création d’un compte professionnel chez St Michel : civilité, nom, prénom, dénomination sociale, adresse postale, numéro de téléphone (fixe et/ou mobile), adresse électronique, n° de TVA intracommunautaire, et le cas échéant, identifiants et mot de passe (pour la création d’un compte sur le Site).
En cas de non communication de ces informations obligatoires, nous ne serons pas en mesure de vous créer un compte.
- Pour la gestion des newsletters et messages de prospection commerciale, la collecte de votre adresse électronique, et/ou de votre adresse postale est obligatoire.
En cas de non-communication de cette information, St Michel ne sera pas en mesure de vous envoyer des newsletters et/ou messages de prospection commerciale.
Afin d’exercer vos droits, rappelés ci-dessous, nous pourrions être amenés à vous demander communication d’informations ou documents justifiant de votre identité ou d’informations complémentaires sur la nature de vos demandes. La non-communication de ces informations peut nous empêcher de répondre à vos demandes. Cette exigence de fourniture de données à caractère personnel a un caractère règlementaire.
La collecte d’autres données à caractère personnel peut être obligatoire : toutes les données à caractère personnel dont la collecte est obligatoire, la nature contractuelle ou règlementaire de l’obligation de fourniture, ainsi que les conséquences de l’absence de fourniture des données à caractère personnel concernées seront alors portées à votre connaissance directement lors de la collecte.
Vous pouvez également communiquer des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de nos pages sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Instagram) et des zones de texte libre disponibles dans les formulaires en ligne figurant sur le site www.stmichel.fr. Nous vous informons que vous devez nous communiquer uniquement des informations adéquates et pertinentes. Vous ne devez pas rédiger de commentaires excessifs ou insultants, ni communiquer de données considérées comme sensibles au regard du RGPD (origine raciale ou ethnique, opinions politiques, philosophiques ou religieuses, appartenance syndicale, données relatives à la santé ou à la vie sexuelle, infractions, condamnations, mesure de sûreté).
Finalités et bases juridiques des traitements de données à caractère personnel
Les traitements peuvent reposer sur différentes bases juridiques :
- Le contrat : le traitement des données personnelles est nécessaire à l’exécution du contrat auquel vous avez consenti ;
- Le consentement : vous acceptez le traitement de vos données personnelles par un consentement exprès (clic d’acceptation, case à cocher…) et pouvez retirer votre consentement à tout moment ;
- L’intérêt légitime : St Michel a un intérêt légitime commercial à traiter vos données, justifié, équilibré et qui ne vient pas porter atteinte à votre vie privée. Sauf exception, vous pouvez vous opposer à tout moment à un traitement basé sur l’intérêt légitime en nous le signalant ;
- La loi : le traitement de vos données personnelles est rendu obligatoire par un texte de loi, la réglementation.
Le tableau ci-dessous présente les différentes finalités pouvant être poursuivies lors des traitements de vos données à caractère personnel et les fondements juridiques sur lesquels elles reposent.
Finalités poursuivies | Bases juridiques |
Gestion et traitement des demandes d’information, de contact ; Gestion des comptes professionnels ; Gestion des échanges avec les clients et prospects ; Gestion de la relation commerciale ; Gestion et traitement des candidatures ; |
Exécution par St Michel, selon le cas : - d’un contrat auquel est partie la personne concernée ou - de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée - ou des intérêts légitimes de St Michel (exercice de ses activités). |
Gestion de l’abonnement aux newsletters, des messages de prospection commerciale Envoi de messages d’information sur la vie et l’activité de St Michel (tels que vœux et invitations à des évènements) Gestion des événements organisés par St Michel (inscriptions à des événements) |
Intérêts légitimes de St Michel (promotion de ses activités) ou consentement lorsque les newsletters ne concernent pas des produits ou services analogues à ceux déjà fournis par St Michel ou lorsque vous n’avez jamais contracté avec St Michel |
Gestion des réclamations | Intérêts légitimes de St Michel (défendre ses droits et intérêts) |
Gestion de l’exercice de vos droits (et notamment tenue d’une liste d’opposition à la réception des différents envois) | Respect des obligations légales de St Michel |
Bon fonctionnement et amélioration permanente du Site, de ses services et de ses fonctionnalités Réalisation de mesures d’audience sur le Site |
Consentement, recueilli par le biais du bandeau d’information sur les cookies apparaissant sur le Site |
Qui sont les destinataires de mes données ?
Les données à caractère personnel que nous collectons sont destinées au personnel des services concernés par votre demande (marketing, recrutement, qualité, commercial…).
Si votre demande le nécessite, vos données peuvent également être transmises aux autres sociétés filiales du groupe St Michel afin de répondre au mieux à votre demande.
En outre, nous pouvons être amenés à communiquer des données :
- À nos sous-traitants (prestataire informatique, tiers susceptibles de déposer des cookies sur votre terminal si vous y consentez…), lesquels sont tenus d’une obligation de confidentialité et de sécurité ainsi que des autres obligations énumérées dans le RGPD ;
- À toute autorité administrative, judiciaire, organisme publics ou autorité de régulation auprès desquelles nous pourrions être tenus de divulguer certaines données, sur demande et dans la limite de ce qui est prévu par la réglementation.
Quels sont vos droits ?
Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, vous disposez, sauf exceptions, du :
- Droit d’accès qui vous permet de prendre connaissance des données personnelles dont nous disposons sur vous ;
- droit de rectification qui vous permet d’obtenir la rectification de vos données à caractère personnel lorsqu’elles sont inexactes ;
- droit d’effacement ou "à l’oubli" qui vous permet d'obtenir, de notre part, l'effacement de vos données à caractère personnel dans certains cas ;
- droit à la limitation du traitement qui vous permet d'obtenir la limitation des traitements dans certains cas ;
- droit à la portabilité des données : droit de recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et/ou de nous demander de transmettre ces données à un autre responsable du traitement, lorsque le traitement est fondé sur le consentement ou sur le contrat et que le traitement est effectué à l'aide de procédés automatisés ;
- droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée : droit de ne pas faire l’objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire ;
- droit d’opposition qui vous permet d’obtenir pour des raisons tenant à votre situation particulière, que St Michel ne procède plus aux traitements de vos données à caractère personnel dans certains cas ;
- droit d’opposition à la prospection pour vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de prospection ;
- droit de retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel lorsque celui-ci est fondé sur votre consentement, sans que cela ne porte atteinte à la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
L’existence ou non de ces différents droits dépend notamment du fondement juridique du traitement concerné par la demande.
Ces droits ne sont pas non plus sans limites et, dans certains cas, St Michel pourra refuser votre demande (par exemple pour des motifs légitimes impérieux pour ce qui concerne le droit d’opposition).
Ainsi, dans certaines hypothèses, il se peut que nous répondions que votre demande ne peut pas donner lieu à une réponse positive de notre part et vous en expliquions la raison.
Vous disposez également du droit de définir, modifier et révoquer à tout moment des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès en application de l’article 40-1 de la Loi Informatique et Libertés. Ces directives peuvent être générales ou particulières. St Michel peut uniquement être dépositaire des directives particulières concernant vos données à caractère personnel qu’il traite. Les directives générales peuvent être recueillies et conservées par un tiers de confiance numérique certifié par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (ci-après la « CNIL »). Vous avez aussi le droit de désigner un tiers auquel vos données à caractère personnel pourront être communiquées après votre décès. Vous vous engagez alors à informer ce tiers de votre démarche et du fait que des données permettant de l’identifier sans ambiguïté seront transmises à St Michel, à lui communiquer la présente Politique de Confidentialité.
Dans le respect des conditions posées par la réglementation, vous pouvez exercer vos droits en nous écrivant à l’adresse électronique suivante : consommateurs@stmichel.fr ou à l’adresse postale suivante : 2 boulevard de l’Industrie – Contres – 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE.
Si nous avons un doute raisonnable sur votre identité, nous pourrons être amenés à vous demander des informations ou documents supplémentaires afin de vérifier votre identité (par exemple, dans certains cas, une copie du recto en noir et blanc de votre carte d’identité).
Nous nous efforçons à donner suite à vos demandes dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la réglementation en vigueur.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL et de former un recours contre St Michel auprès des tribunaux compétents si vous estimez que nous avons porté atteinte à vos droits en matière de données à caractère personnel.
Quels sont vos droits ?
Nous conservons les données à caractère personnel collectées uniquement pendant le temps strictement nécessaire aux finalités décrites ci-dessus.
Données à caractère personnel concernées | Durée de conservation totale |
Données utilisées dans le cadre des contrats conclus avec ST MICHEL, de la gestion et du traitement des réclamations | Pendant la période durant laquelle la responsabilité de ST MICHEL peut être engagée |
Données relatives à votre compte personnel chez ST MICHEL | 3 ans à compter de votre dernière activité sur votre compte |
Données collectées par l’intermédiaire des cookies | 13 mois à compter de leur collecte |
Données liées aux directives concernant le sort de vos données après votre décès | Aussi longtemps que les données concernées par les directives seront conservées |
Données relatives à l’exercice d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement | 5 ans à compter de la fin de la procédure liée à votre demande |
Données relatives à l’exercice d’un droit d’opposition | 6 ans à compter de la fin de la procédure liée à votre demande |
Données relatives à l’exercice d’un droit à la limitation d’un traitement | 5 ans à compter de la fin de la limitation du traitement |
Données relatives au traitement de candidatures | 2 ans après le dernier contact avec le candidat si sa candidature n’a pas été retenue et qu’il n’a pas sollicité la destruction de sa candidature |
Données utilisées en vue de la prospection commerciale Autres données utilisées en dehors des hypothèses visées ci-dessus : données utilisées pour répondre aux différentes demandes de contact, d’information, notamment via l’utilisation du formulaire sur le Site, de la page Facebook et de la chaîne YouTube de St Michel |
3 ans à compter de leur collecte par ST MICHEL ou du dernier contact émanant de vous |
A l’issue des durées précédemment listées, vos données feront l’objet soit d’une suppression, soit d’une anonymisation.
Par exception, en cas de précontentieux ou contentieux, toutes ou certaines de vos données pourront faire l’objet d’une conservation prolongée si elles sont utiles pour le traitement du précontentieux ou contentieux.
Sécurité des données à caractère personnel
Nous avons mis en place toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données à caractère personnel, pour empêcher qu’elles soient endommagées ou déformées ou que des tiers non autorisés y aient accès et en fassent une utilisation abusive.
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles afin de garantir une sécurité appropriée de vos données à caractère personnel, notamment :
- Gestion et contrôle de l’accès aux données à caractère personnel ;
- Installation d’un logiciel de surveillance de notre réseau informatique ;
- Installation d’antivirus et pare-feu ;
- Sauvegarde et cryptage des données à caractère personnel sensibles ;
- Accès restreint au serveur par un identifiant et un mot de passe ;
- Evaluation régulière de l’intégrité des moyens de protection ;
- Cryptage de nos communications informatiques vers nos partenaires ;
- Protection des documents physiques en cours ;
- Stockage des dossiers physiques anciens dans un entrepôt d’archivage sécurisé.
Transfert en dehors de l’Union Européenne
Nous pouvons avoir recours à des partenaires ou prestataires auxquels nous avons besoin de transférer tout ou partie des données que nous collectons et traitons. Les serveurs de certains de ces acteurs sont situés en dehors de l’Union Européenne, vos données sont alors amenées à être transférées en dehors de l’Union Européenne.
Nous nous assurons que ces transferts de données à caractère personnel hors de l’Union Européenne sont effectués conformément à notre Politique de Confidentialité. Lorsque l’Etat de destination des données à caractère personnel non membre de l’Union Européenne n’a pas été officiellement reconnu comme offrant un niveau de protection adéquat par la Commission Européenne, nous nous engageons à fournir les garanties appropriées pour protéger vos données à caractère personnel, notamment par l’utilisation de clauses contractuelles types approuvées par la Commission Européenne.
Nous veillons en outre à ce que vous disposiez toujours de droits opposables et de voies de droit effectives.
Les transferts susceptibles d’intervenir et les précautions prises sont décrits ci-dessous.
Entité : Google Analytics
Pays de destination des données : Etats-Unis
Protection mise en œuvre : Privacy Shield (https://support.google.com/analytics/answer/7105316?hl=fr)
Entité : Partenaires exerçant hors de l’Espace Économique Européen (si nécessaire et avec votre accord)
Pays de destination des données : Le pays de destination varie selon le cas concerné
Protection mise en œuvre : La mesure de protection dépend du pays concerné et il est vérifié si un tel transfert est envisagé dans le cadre du dossier.
Modification de la Politique de Confidentialité
Nous nous réservons le droit de procéder, à tout moment, à toute modification de notre politique sur les cookies.
Nous vous remercions de consulter cette page ponctuellement pour y prendre connaissance de toutes informations qui pourraient y être modifiées ou ajoutées.
Politique sur les cookies
Nous avons mis en place la présente Politique sur les cookies applicable aux visiteurs de nos sites internet, notamment www.stmichel.fr et www.atelierstmichel.fr, conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables et notamment aux principes issus du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, dit RGPD.
Que sont les cookies ?
Il s’agit de petits fichiers textes qui sont placés sur votre ordinateur par les sites internet que vous visitez.
Ils enregistrent, nécessairement avec votre accord, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, PC, tablette, smartphone…) sur le site internet visité. La durée maximale de validité de votre consentement est de 13 mois.
Seul l’émetteur du cookie est susceptible de lire ou modifier les informations qui y sont contenues.
Pourquoi nous utilisons des cookies sur notre site internet ?
Lorsque vous visitez notre site internet, nous pouvons être amenés à installer divers cookies dans votre terminal pour reconnaitre votre navigateur pendant la durée de validité du cookie concerné.
En aucun cas ces cookies ne pourront permettre de vous identifier.
En obtenant des informations relatives à l’utilisation de notre site internet (nombre de visiteurs, utilisation des différentes zones du site et de tout autre lien, fonctionnalité utile) ou concernant votre ordinateur (adresse IP, système d'exploitation, type de navigateur), ces cookies pourront également nous permettre :
d'établir des statistiques et des volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre site, nous permettant d'améliorer l'intérêt de nos rubriques et l'ergonomie de notre site;
d'adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé …);
de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à votre compte après un certain laps de temps;
Lorsque vous visitez une page du site ou un site du groupe St Michel nécessitant des identifications tel que le site www.atelierstmichel.fr ou l’espace « Rejoignez-nous » du présent site, les cookies nous permettent également :
de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (contenu de votre panier de commande, service de personnalisation, …) ;
de vous faciliter l’accès à des espaces réservés et personnels de notre site, tels que votre Compte client, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
de personnaliser le site Internet en fonction de vos centres d'intérêts et garantir que le contenu du site vous est présenté de la manière la plus pertinente possible ;
Lorsque vous nous avez transmis des données personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription à notre site, de la saisie d’un formulaire de contact ou de votre accès votre compte sur le site www.atelierstmichel.fr, nous sommes susceptibles d'associer des informations de navigation relatives à votre terminal, traitées par les cookies que nous émettons, avec vos données personnelles, pour vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou afficher sur votre terminal des publicités personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées, susceptibles de vous intéresser personnellement.
Quels sont les types de cookies utilisés sur notre site internet ?
Les cookies analytiques de mesure d’audience (ou statistiques) qui nous permettent d'analyser ce qui se passe sur notre site afin d'en améliorer les performances et la manière de vous présenter nos contenus. Ils mesurent notamment votre navigation (les pages les plus consultées, les pages de sortie de notre site, la durée de votre visite...).
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Elles sont uniquement traitées d'une manière ne permettant pas d'identifier personnellement les internautes.
Nous vous invitons à consulter la gestion des cookies Google Analytics sur la page dédiée par Google : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.
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Les cookies de ciblage / publicitaires
Ces cookies qui peuvent notamment être mis en place par des tiers collectent des informations sur la façon dont vous naviguez.
Ils ont pour but de vous fournir des contenus publicitaires pouvant vous intéresser, susceptibles de correspondre aux centres d'intérêts déduits de la navigation passée du terminal concerné par ces cookies.
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si votre compte au réseau social est activé sur votre terminal (vous êtes connecté) durant votre navigation sur notre site, les boutons applicatifs sont capables de vous identifier, même si vous ne les utilisez pas lors de votre consultation sur notre Site Internet.
Pour que le réseau social ne vous identifie pas ou ne relie pas, à votre compte, les informations collectées par l’intermédiaire de notre site Internet, vous devez vous déconnecter du réseau social avant de naviguer sur notre site Internet.
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Vous pouvez consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux afin d’avoir connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations qu'ils peuvent recueillir grâce à
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Cliquez sur OK dans la fenêtre qui s'ouvre pour valider votre choix.
- Sur Internet Explorer :
Dans le menu, cliquez sur Options Internet ;
Dans la fenêtre qui s'ouvre, cliquez sur l'onglet Avancé puis faites défiler vers le bas pour cocher l'option Envoyer les demandes Do Not Track aux sites que vous visitez dans Internet Explorer.
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- Sur Firefox :
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Allez dans la section Vie privée à la rubrique Pistage puis cochez Indiquer aux sites que je ne souhaite pas être pisté.
- Sur Opéra :
Ouvrez le menu Personnaliser et contrôler Opera puis cliquez sur Réglages ;
Ouvrez la section Vie privée et Sécurité puis cochez Envoyer une requête « Interdire le suivi » avec votre trafic de navigation.
Cliquez sur Ok pour valider votre choix.
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